EMISSION DU 11/14 - par bourse news

Marché des capitaux : L’AMMC accélère les contrôles et réduit leur durée

 

L’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) a présenté jeudi le bilan d’étape de son Plan stratégique 2017- 2020.


A cette occasion, Hicham Cherradi, Directeur des enquêtes et des contrôles à  l’AMMC, a exposé le bilan de contrôle des émetteurs, entre septembre 2018 et septembre 2019.

Durant cette période, le régulateur a procédé à 16 opérations de contrôle contre 7 seulement entre septembre 2017 et septembre 2018. Parallèlement, indique-t-il, le délai moyen de réalisation des contrôles est passé de 11 mois à 5 mois. Ces chiffres concernent par ailleurs l’ensemble des acteurs du marché. L’AMMC effectue ainsi deux fois plus de contrôles en deux fois moins de temps.

L’intensification des contrôles s’est faite notamment grâce à une nouvelle organisation et une nouvelle démarche de conduite des missions de contrôle, une présence plus active sur le terrain et l’utilisation de nouveaux outils tels que le système de codification des ordres de bourse.

L’AMMC a aussi renforcé son dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.

L’Autorité de marché a par ailleurs procédé à la mise en place d’un comité des risques et du contrôle interne et à l’adoption d’une nouvelle approche en matière de surveillance des risques systémiques. Ceci dans le cadre du déploiement d'une approche par les risques. 
Rappelons enfin que l’AMMC a renforcé son dispositif de sanctions à travers l’opérationnalisation du Collège des Sanctions, mis en place en Mai 2017, ainsi que l’adoption d’une organisation ad-hoc permettant un suivi rapproché des dossiers.

 

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