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Opérationnel depuis près de deux ans, le Collège des Sanctions (CS) relevant de l’AMMC vient de prononcer de nouvelles sanctions contre les opérateurs du marchés pour la deuxième fois depuis sa mise en place.
Il s'agit de sanctions disciplinaires, pécuniaires et des pénalités de retard. En somme, 8 opérateurs ont été sanctionnés.
La plus lourde sanction pécuniaire est de 200.000 DH.
BMCI Bourse, CDG Capital Bourse, Al Barid Bank, Sogecapital Gestion et ICF Al Wassit ont eu des sanctions pécuniaires ou disciplinaires alors que BMCE, CIH Bank et Attijariwafa bank sont sanctionnées par des pénalités de retard sur des reporting réglementaires concernant des opérations de prêt/emprunt de titres.
Depuis l’instauration du CS, le régulateur a sensiblement accéléré le délai de publications des sanctions.