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"Ce projet s’inscrit dans le contexte de la croissance soutenue que connaît le secteur des organismes de placement collectif en valeurs mobilières, lequel joue désormais un rôle important dans le développement du marché financier", lit-on dans
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif aux Organismes de placement collectif en valeurs
Selon un communiqué du ministère délégué chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du gouvernement, le conseil de gouvernement a discuté et adopté le projet de loi de finances N° 60.24 de l'année 2025, présent&e
Un Conseil de gouvernement s’est tenu ce jeudi 12 septembre sous la présidence du chef de gouvernement, Aziz Akhannouch. Cette réunion a été consacrée à la présentation d’un exposé sectoriel et à la discussion de plusieurs pr
Au début de ses travaux, le conseil suivra un exposé du ministre délégué auprès du ministre de l’Économie et des Finances, chargé du Budget, sur l’exécution du budget de l'année 2024, le cadre général
Au début de cette réunion, le Conseil suivra un exposé du ministre de la Justice sur le rapport initial relatif à la mise en œuvre de la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées et le 5è rappo
Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de l’Agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, Mohamed Sadiki, sur les préparatifs de l’Aïd Al-Adha, avant d'examiner un projet de loi
Présenté par la ministre de l'Economie et des finances, Nadia Fettah, ce décret vise à fixer les raisons commerciales qui permettent aux soumissionnaires travaillant sous le régime de l'entrepôt de stockage de bénéficier de l'abandon
Selon le communiqué, le Conseil examinera sept projets de décret, dont le premier modifiant et complétant le décret relatif à l'application de la loi instituant un régime de couverture des conséquences d’évènements catastrophiq
Au début de ses travaux, le Conseil examinera quatre projets de décret, dont les deux premiers sont relatifs à l'application des articles 2 et 14 de la loi portant sur les sociétés régionales multiservices. Le troisième projet de décret