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Un groupe de conseil proche des banques britanniques a prôné lundi la mise en place d'un nouveau système permettant au Royaume-Uni et à l'Union européenne de reconnaître chacun la réglementation bancaire de l'autre après le Brexit afin de ne pas perturber les marchés.

Ce faisant, l'International Regulatory Strategy Group (IRSG) s'efforce d'imaginer le système de "reconnaissance mutuelle" que le gouverneur de la Banque d'Angleterre, Mark Carney, a appelé de ses voeux la semaine dernière.

L'IRSG, soutenu par TheCityUK, organisme de promotion de la City, explique qu'il faudra un nouveau système de résolution des différends quand le Royaume-Uni aura quitté l'UE, théoriquement d'ici fin mars 2019.

Il présente plusieurs options, dont certaines déjà utilisées dans des accords de libre-échange et d'autres qui seraient créées ex nihilo.

"Les différends pourraient être soumis à une nouveau comité indépendant, composé de spécialistes mondiaux des normes bancaires comme le Conseil de stabilité financière (FSB) ou l'Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV), ou alors à une nouvelle commission d'experts dont la majorité seraient extérieurs à l'UE ou au Royaume-Uni", suggère le rapport.

L'IRSG a déjà proposé ce modèle de reconnaissance mutuelle mais on ignore à ce jour si l'UE accepterait une telle demande, certaines voix se faisant entendre pour qu'elle renforce au contraire le système existant d'accès au marché unique.

Francfort, Paris, Luxembourg et Madrid espèrent d'ailleurs récupérer des activités et des emplois de la City après le Brexit.

Pour l'IRSG, les "critères d'accès" au marchés devraient être basés sur des règles globales acceptées par le FSB, l'OICV et le Comité de Bâle, qui fixe les règles prudentielles pour les banques.

"Un comité ou un forum mixte GB-UE pourrait être créé pour s'assurer de la surveillance de la réglementation et des principes de supervision à mesure qu'ils évoluent", ajoute le rapport.

Ce système de reconnaissance mutuelle, inédit à une telle échelle, pourrait toutefois prendre des années à mettre au point.

"Il n'y a pas de solution facile, mais si l'objectif est d'éviter une fragmentation des marchés financiers et de leur permettre de conserver leur liquidité, au bénéfice du consommateur, alors le Royaume-Uni et l'UE devront travailler ensemble pour parvenir au bon accord", a déclaré Mark Hoban, le président d'IRSG.

Reuters.