×

Inscrivez-vous à notre newsletter


USA: La justice rejette l'appel de Monsanto, veut réduire les dommages-intérêts

Mardi 23 Octobre 2018 - PAR

(Reuters) - Un tribunal californien a rejeté lundi l’appel de Monsanto, filiale de Bayer, qui demandait un nouveau procès, après avoir été condamné à verser 289 millions de dollars (253 millions d’euros) à un jardinier qui accuse le Roundup, son herbicide à base de glyphosate, d’être la cause de son cancer, mais cette somme devrait être revue à la baisse.

Selon le document de justice de la Cour supérieure de Californie de San Francisco, la juge Suzanne Bolanos a dit qu’elle allait réduire les dommages-intérêts à 39 millions de dollars, si le jardinier, Dewayne Johnson, était d’accord.

La plainte de Dewayne Johnson, déposée en 2016, a fait l’objet d’un procès rapide en raison de la gravité de son lymphome non hodgkinien, un cancer du système lymphatique causé selon lui par des années d’exposition au Roundup et au Ranger Pro, un autre herbicide de Monsanto.

Monsanto a demandé à la juge Suzanne Bolanos, qui a présidé le procès, d’annuler le verdict, de réduire la condamnation ou d’ordonner un nouveau procès.

Bayer considère que Dewayne Johnson n’a pas prouvé que le glyphosate avait provoqué son cancer et que les éléments scientifiques qu’il a présentés au procès “étaient bien inférieurs à la norme de causalité requise par la loi californienne”.

Dans un communiqué, le groupe Bayer a estimé que décision de réduire de plus de 200 millions de dollars de la somme à verser allait “dans le bon sens”, même si le verdict et la condamnation n’étaient pas suffisamment étayés par les preuves présentées par Dewayne Johnson.

Les avocats de Dewayne Johnson ont déclaré lundi qu’ils n’avaient pas encore pris de décision, mais que la preuve apportée devant le jury était, selon eux, “écrasante”.

Le total des dommages-intérêts est limitée par la loi, et la juge a dit que la loi californienne ne permettait pas une condamnation plus élevées. Si Dewayne Johnson accepte de réduire les dommages-intérêts, le verdict final condamnerait Monsanto à payer un total de 78 millions de dollars, avec les compensations et les dommages-intérêts.

Monsanto, que le groupe allemand Bayer a racheté récemment pour 62,5 milliards de dollars (54,7 milliards d’euros), est confronté à plus de 5.000 procédures similaires aux Etats-Unis.

Partage RéSEAUX SOCIAUX
Autres articles en relation